LES ATELIERS DIXNEUF, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3904565
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Présentation de la marque DIXNEUF
Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS DIXNEUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIXNEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS DIXNEUF domicilié(e) 94 rue Nationale - 49740 - LA ROMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 200 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ KERJEAN Avocats, domicilié(e) 5 bis Boulevard du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France.
La marque DIXNEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ATELIERS DIXNEUF, Société par Actions Simplifiée - 94 rue Nationale - 49740 - LA ROMAGNE - France - SIREN 070200118
DEGEZ KERJEAN Avocats, - 5 bis Boulevard du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 6 mai 2020 - Constitution de mandataire n°786541 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06
Cheminées métalliques ; produits en métal pour cheminées ou poêles (appareils de chauffage) à savoir : chenets, plaques de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), grilles de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), mitres de cheminées, capuchons et mitres de cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), tuyaux de cheminées métalliques ; poutres de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques ; plaques de fonte ; conduits de cheminées et sorties de toits métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ; armatures pour conduits de cheminées métalliques ; grilles métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ; colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées.
Soufflets, soufflets à bouche pour cheminée (instruments à main), pelles à cendres.
Appareils de chauffage ; foyers ; grilles de foyers ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; grils ; cheminées ; inserts ; éléments de chauffage destinés aux cheminées ou poêles.
Conduits de cheminée et sorties de toits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; panneaux isolants pour conduits de cheminées non métalliques, hottes de cheminées et panneaux isolants muraux pour appareil de chauffage.
Cheminées (non métalliques), à l'exception des cheminées de navires et de locomotive ; conduits de cheminées et sorties de toits ; capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), manteaux de cheminées, mitres de cheminées ; conduits pour l'évacuation des fumées ; rallonges de cheminées ou de poêles ; tuyaux de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) ; poutres de cheminées ; armatures pour conduits de cheminées ; tuiles ; tuileaux, tous ces produits étant non métalliques ; matériaux de construction de cheminées à l'exception des matériaux de constructions métalliques.
Pare-feu, paniers non métalliques, cadres [encadrements] en métaux non précieux pour cheminées, meubles de rangement d'accessoires de cheminée, serviteurs pour cheminées.
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